Publications

Délibérations 2024
DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEL MUNICIPAL DE LIVAROT-PAYS D’AUGE LE LUNDI 25 MARS 2024
DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEL MUNICIPAL DE LIVAROT-PAYS D’AUGE LE LUNDI 26 FÉVRIER 2024
Délibérations 2023
DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEL MUNICIPAL DE LIVAROT-PAYS D’AUGE LE LUNDI 11 DECEMBRE 2023
DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEL MUNICIPAL DE LIVAROT-PAYS D’AUGE LE LUNDI 13 NOVEMBRE 2023

DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEL MUNICIPAL DE LIVAROT-PAYS D’AUGE LE LUNDI 13 NOVEMBRE 2023

DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEL MUNICIPAL DE LIVAROT-PAYS D’AUGE LE LUNDI 4 SEPTEMBRE 2023

DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEL MUNICIPAL DE LIVAROT-PAYS D’AUGE LE LUNDI 4 SEPTEMBRE 2023

DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEL MUNICIPAL DE LIVAROT-PAYS D’AUGE LE LUNDI 3 JUILLET 2023

DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEL MUNICIPAL DE LIVAROT-PAYS D’AUGE LE LUNDI 3 JUILET 2023

 

DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEL MUNICIPAL DE LIVAROT-PAYS D’AUGE LE LUNDI 22 MAI 2023

DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEL MUNICIPAL DE LIVAROT-PAYS D’AUGE LE LUNDI 22 MAI 2023

  • DÉLIBÉRATION 22.05.2023/01 PORTANT SUR LA Demande de subventions – Travaux de réfection couverture sur l’Eglise Saint-Ouen de livarot au titre de la DETR et/ou DSIL – Tranche conditionnelle.
  • DÉLIBÉRATION 22.05.2023/02   PORTANT SUR LA Demande de subventions – Travaux de restauration extérieure de l’Eglise Saint-Ouen de la commune historique de Livarot.
  • DÉLIBÉRATION 22.05.2023/03 PORTANT SUR LA Demande de subventions – installation d’un système de vidéo protection sur la commune historique de Livarot.
  • DÉLIBÉRATION 22.05.2023/04 PORTANT SUR LA Demande de subventions – Travaux sur des tableaux « Vierge et Vierge en prière » conservés dans l’Eglise de Notre-Dame-de-Courson.
  • DÉLIBÉRATION 22.05.2023/05 PORTANT SUR LE Projet d’effacement des réseaux « RD4A – Route d’Orbec » A LIVAROT – Etude définitive.
  • DÉLIBÉRATION 22.05.2023/06 PORTANT SUR LA Garantie d’emprunt pour le contrat de prêt n° 146236 souscrit entre Inolya et la Caisse des Dépôts et Consignation.
  • DÉLIBÉRATION 22.05.2023/07 PORTANT Indemnités des conseillers délégués.
  • DÉLIBÉRATION 22.05.2023/08 PORTANT SUR LA  Rétrocession par Parthélios de la voirie et des espaces communs de l’Allée des Soupirs située sur la commune historique de Fervaques à la commune de Livarot-Pays d’Auge.
  • DÉLIBÉRATION 22.05.2023/09 PORTANT SUR LE  Déclassement de la voie communale n°203 dit du Potil A MEULLES
  • DÉLIBÉRATION 22.05.2023/10 PORTANT SUR LA Vente de l’ex voie communale n°203 dit du Potil cadastrée section 429D n°—(Ex DNC) A MEULLES.
  • DÉLIBÉRATION 22.05.2023/11 PORTANT Délibération relative au remboursement des frais de transport et des frais de repas engagés par les personnels dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission.

 

DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEL MUNICIPAL DE LIVAROT-PAYS D’AUGE LE LUNDI 27 MARS 2023

DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEL MUNICIPAL DE LIVAROT-PAYS D’AUGE

LE LUNDI 27 MARS 2023

DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEL MUNICIPAL DE LIVAROT-PAYS D’AUGE LE LUNDI 27 FÉVRIER 2023

DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEL MUNICIPAL DE LIVAROT-PAYS D’AUGE

LE LUNDI 27 FEVRIER 2023

DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEL MUNICIPAL DE LIVAROT-PAYS D’AUGE LE LUNDI 23 JANVIER 2023

DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEL MUNICIPAL DE LIVAROT-PAYS D’AUGE

LE LUNDI 23 JANVIER 2023

  • DELIBERATION 23.01.2023  PORTANT SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE AUX TRANSFERTS DES RD4A ET 579A DANS LA VOIRIE COMMUNALE DE LIVAROT-PAYS D’AUGE. 
  • DELIBERATION 23.01.2023 03  PORTANT SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’ETAT/AFIDEM NORMANDIE/LIEUX D’ENREGISTREMENT CONCERNANT LES DEMANDES DE LOGEMENT LOCATIF SOCIAL – FICHIER DEPARTEMENTAL DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL LOCATIF.
  • DELIBERATION 23.01.2023 04  PORTANT SUR LES TARIFS MUNICIPAUX – CONCESSIONS DES CASES ET DES CAVURNES -CIMETIERE DE LA COMMUNE HISTORIQUE DE LIVAROT.
  • DELIBERATION 23.01.2023 05 PORTANT SUR LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION 2022-2024 DE PERSONNEL DE LA VILLE DE LIVAROT-PAYS D’AUGE AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LISIEUX-NORMANDIE.
  • DELIBERATION 23.01.2023 07  PORTANT SUR LE RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES SUR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LISIEUX NORMANDIE.
Délibérations 2022
DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEL MUNICIPAL DE LIVAROT-PAYS D’AUGE LE LUNDI 5 DÉCEMBRE 2022
DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEL MUNICIPAL DE LIVAROT-PAYS D’AUGE LE LUNDI 10 OCTOBRE 2022
  • DÉLIBÉRATION NUMERO 10.10.2022.01 PORTANT SUR LE PROGRAMME PETITES VILLE DE DEMAIN – AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS A L’OPERATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE MULTISITES LISIEUX/ORBEC/MEZIDON VALLÉE D’AUGE/SAINT-PIERRE-EN-AUGE AFIN D’Y INTEGRER LA COMMUNE DE LIVAROT-PAYS D’AUGE.

 

 

 

 

 

 

DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEL MUNICIPAL DE LIVAROT-PAYS D’AUGE LE LUNDI 12 SEPTEMBRE 2022
  • DÉLIBÉRATION NUMERO 12.09.2022.01 PORTANT SUR LE MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RESTAURATION DU CLOCHER ET DES DIFFERENTES FACADES CONSTITUANT LA NEF ET LE CHŒUR DE L’EGLISE SAINT-OUEN-DE-LIVAROT – TRAVAUX DE MACONNERIE – PIERRE DE TAILLE.

 

 

 

 

 

  • DÉLIBÉRATION NUMERO 12.09.2022.06 PORTANT SUR LA FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL, MAINTIEN DU PARITARISME ET DECISION DU RECUEIL DE L’AVIS DES REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS.

 

 

 

DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEL MUNICIPAL DE LIVAROT-PAYS D’AUGE LE LUNDI 4 JUILLET 2022